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Le mot du maire
Pourquoi un blog ?
De plus en plus de ménages utilisent l'informatique. Certes, tout le monde n'a pas un ordinateur à disposition. Toutefois, c'est le moyen le plus rapide pour correspondre, pour communiquer, pour adresser des photos, pour faire savoir. Aujourd'hui, de nombreuses collectivités mettent Internet à disposition de leurs administrés qui n'ont pas d'ordinateur ou qui n'ont pas l'ADSL. Je souhaite et j'espère que ce blog vous intéressera. Des dernières nouvelles à l'histoire de la commune et de la communauté de communes, il est conçu pour vous et n'a aucun but électoral.
Bonne lecture.

Mandat de Guy BRANCHUT Délibérations 1996

Le 12 février 1996 :

Aliénation du chemin rural non dénommé compris entre la RD12 et le chemin rural dit "de Vars à La Rochefoucauld" :
 
Aucune remarque n'ayant été faite lors de l'enquête publique, le Commissaire Enquêteur a émis un avis favorable.
Le Conseil, à l'unanimité, dit que le chemin rural défini ci-dessus est aliéné.
Participation scolaire des communes de résidence aux communes d'accueil :
 
Un courrier de Mr le Préfet demande à ce que la commune règle les participations scolaires de la commune d'Angoulême pour les années 1993-94 (2 enfants) et 1994-95 (1 enfant) à raison de 2 000 frs par an et par enfant.
Le Conseil, à l'unanimité, reste sur sa position et propose 500 frs par an et par enfant, soit 1 500frs.
Participation scolaire pour la commune de Ruelle :
 
La négociation avec la commune de Ruelle a abouti pour les années scolaires de 1988-89 à 1991-92.
Le Maire de Ruelle propose que notre dette de 211 820 frs soit réglée en 3 exercices et qu'à partir de 1993, plus aucune participation ne soit demandée à Brie et qu'une convention soit signée entre nos deux communes.
Le Conseil, à l'unanimité, accepte à l'unanité les propositions ci-dessus.
Ouverture spéciale d'un poste de CES :
 
A la demande conjointe de l'Assistante Sociale et d'un responsable du Conseil Général chargé de l'insertion des RMistes, de prendre en charge un RMiste alcoolique, le Conseil, à l'unanimité, décide d'ouvrir un poste CES, afin de le réinsérer dans le monde du travail, à condition qu'il soit pris en charge à 100% par le CNASEA.

Pour lire la suite des délibérations de 1996, cliquer sur :
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